Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE DROUET
Mme. Françoise BEGAY
M. Michel DROUET

Numéro de dépôt :
4192229
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
FAMILLE DROUET de Françoise BEGAY

Présentation de la marque FAMILLE DROUET

Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par madame Françoise BEGAY et monsieur Michel DROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE DROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Les déposants sont madame Françoise BEGAY domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France et monsieur Michel DROUET domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DROUET domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

La marque FAMILLE DROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE DROUET arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.


Mme. Françoise BEGAY - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France

M. Michel DROUET - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


M. Michel DROUET - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "cognac", pineau des Charentes, vins de pays, liqueurs.