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Marques déposées par madame FRANCOISE BANC
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ATELIER JEF BANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER JEF BANC
Mme. FRANCOISE BANC

Numéro de dépôt :
4085239
Date de dépôt :
17/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2024
ATELIER JEF BANC de FRANCOISE BANC

Présentation de la marque ATELIER JEF BANC

Déposée par voie électronique le 17 avril 2014 par madame FRANCOISE BANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER JEF BANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est madame FRANCOISE BANC domicilié(e) 8 RUE CHARLES NODIER - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCOISE BANC domicilié(e) 8 RUE CHARLES NODIER - 75018 - PARIS - France.

La marque ATELIER JEF BANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER JEF BANC est expirée depuis le 17 avril 2024.


Mme. FRANCOISE BANC - 8 RUE CHARLES NODIER - 75018 - PARIS - France


Mme. FRANCOISE BANC - 8 RUE CHARLES NODIER - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.