Marque expirée - Marque en non vigueur
ESCABELLE
Numéro de dépôt :
3660851
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Présentation de la marque ESCABELLE
Déposée le 29 juin 2009 par FRANCOISE BAGLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCABELLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCABELLE est expirée depuis le 29 juin 2019.
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49