Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCABELLE
FRANCOISE BAGLIN, Agissant pour le compte de la société “ ESCABELLE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3660851
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
ESCABELLE de FRANCOISE BAGLIN

Présentation de la marque ESCABELLE

Déposée le 29 juin 2009 par FRANCOISE BAGLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCABELLE »

Le déposant est FRANCOISE BAGLIN, Agissant pour le compte de la société “ ESCABELLE ” en cours de formation domicilié(e) 46 RUE PASTEUR - 46130 - BIARS SUR CERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE BAGLIN domicilié(e) 46 RUE PASTEUR - 46130 - BIARS SUR CERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCABELLE est expirée depuis le 29 juin 2019.


FRANCOISE BAGLIN, Agissant pour le compte de la société “ ESCABELLE ” en cours de formation - 46 RUE PASTEUR - 46130 - BIARS SUR CERE - France


FRANCOISE BAGLIN - 46 RUE PASTEUR - 46130 - BIARS SUR CERE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.