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Marques déposées par madame FranÇoise ARNAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme FranÇoise ARNAL

Numéro de dépôt :
1725684
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2000
Marque figurative de FranÇoise ARNAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 septembre 1990 par madame FranÇoise ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FranÇoise ARNAL domicilié(e) Avenue de Wertheim, 13300 SALON DE PROVENCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725684.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 septembre 2000.

FranÇoise ARNAL a également déposé les autres marques suivantes : LA GRAND BAYANNE, DOMAINE DU GRAND BAYANNE


Mme FranÇoise ARNAL - Avenue de Wertheim, 13300 SALON DE PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires;substances diététiques à usage médical;aliments pour bébés;emplatres, matériel pour pansements;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides; tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique