Marque expirée - Marque en non vigueur
LA GRAND BAYANNE, DOMAINE DU GRAND BAYANNE
Numéro de dépôt :
3714508
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020
Présentation de la marque LA GRAND BAYANNE, DOMAINE DU GRAND BAYANNE
Déposée le 18 février 2010 par Françoise ARNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRAND BAYANNE, DOMAINE DU GRAND BAYANNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRAND BAYANNE, DOMAINE DU GRAND BAYANNE est expirée depuis le 18 février 2020.
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29