Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par monsieur François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est monsieur François domicilié(e) 22 Avenue Foch - 94160 - SAINT-MANDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA AARPI, Monsieur Olivier Roux domicilié(e) 250 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.
La marque MONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes [alimentation] ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Sirops aromatisés pour ajouter aux boissons; Eau, eau minérale, eau gazeuse, et autres boissons non alcooliques, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, boissons de fruits et boissons non alcooliques contenant des jus de fruits, préparations instantanées liquides et en poudre pour boissons; sirops parfumés pour faire des boissons; eaux, aromatisées ou non, en bouteilles, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, boissons gazeuses à base de fruits et de jus et sodas; boissons de fruits glacées et boissons glacées à base de fruits; boissons pétillantes à base de jus de fruits et sodas; boissons de fruits glacées et boissons glacées à base de fruits ;
Vente au détail de plats et boissons à emporter ;
Evénements en matière de dégustation de vins à des fins éducatives ;
Services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; Restauration [repas] ; Location de salles de réunions ; cafés ; brasserie ; salons de thé.
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