Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL FRANCOIS
M. FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1010622
Date de dépôt :
21/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MICHEL FRANCOIS

Déposée le 21 janvier 1977 par monsieur FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICHEL FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCOIS domicilié(e) (S.A.) 192 rue de Charenton PARIS 12ème. - France.

La marque MICHEL FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MICHEL FRANCOIS est expirée depuis le 21 janvier 1987.

FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : SANTARIS , LUCKY MATIC , DIETLAND DIETETIQUE , TOP TELE MOULINS , FORMACTION , MONSIEUR BARBARA BARBIER , JURISACCESS , MAGAZINE BIO , MONVILLE , CLINICAL BIOKORTEX


M. FRANCOIS - (S.A.) 192 rue de Charenton PARIS 12ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Inscription - Transmission de propriété n°105962 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°104935 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval, clous et vis;autres produits en métal (non précieux) tels que: porte-serviettes, porte-gants de toilette, porte-verre;minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et tous articles d'équipement sanitaire, équipements de cuisines.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières plastiques, objets fabriqués en ces matières tels que tous articles concourant au rangement d'objets équipant les salles d'eau et les cuisines, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Meubles de toutes sortes, équipements de cuisine, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), articles concourant au rangement des objets équipant les salles d'eau et les cuisines, peignes et éponges, instruments et matériel de nettoyage (à l'exception des brosses et pinceaux), paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, porte-savon.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.