Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATS
Monsieur François, Antoine, Marie, Jean LECOUTOUR, citoyen français, 28, rue Guérard, FONTENAY-AUX-ROSES, Hauts-de-Seine, France

Numéro de dépôt :
1314928
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1995

Présentation de la marque CLIMATS

Déposée le 3 juillet 1985 par monsieur François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur François - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATS est expirée depuis le 3 juillet 1995.

François a également déposé les autres marques suivantes : SANTARIS , LUCKY MATIC , DIETLAND DIETETIQUE , TOP TELE MOULINS , FORMACTION , MONSIEUR BARBARA BARBIER , JURISACCESS , MAGAZINE BIO , MONVILLE , CLINICAL BIOKORTEX


Monsieur François, Antoine, Marie, Jean LECOUTOUR, citoyen français, 28, rue Guérard, FONTENAY-AUX-ROSES, Hauts-de-Seine, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Fleurs naturelles et artificielles;plantes vivantes;semences;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; services de consultations sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier services de conseils relatifs à l'horticulture et l'agriculture, services de fleuristerie, de compositions et de décorations florales et tous activités connexes et complémentaires s'y rapportant.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.