Déposée le 30 janvier 1997 par monsieur François ZANNOTTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CADICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Le déposant est monsieur François ZANNOTTI domicilié(e) 38 Avenue Théophile Gaultier, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque CADICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADICODE est expirée depuis le 30 janvier 2007.
François ZANNOTTI a également déposé les autres marques suivantes : MOTATON
Monsieur François ZANNOTTI - 38 Avenue Théophile Gaultier, 75016 PARIS - France
CABINET VITTOZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Supports d'enregistrements, cassettes audio et vidéo, disques compacts (audio-vidéo), logiciels de jeux (programmes enregistrés). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux automatiques (machines à praiement). Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; divertissement radiophonique, divertissement télévisé, montage de programmes radiophoniques et de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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