Déposée le 6 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANÇOIS-YVES LUTHIER-FYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCOIS-YVES LUTHIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANÇOIS-YVES LUTHIER-FYL domicilié(e) 1750 avenue André Lasquin Zone Industrielle, 74700 SALLANCHES (dossier no 2204109) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 433 860 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique et Fiscal CHAIX, CHOUMITZKY, SEGUINARD et associés domicilié(e) (dossier no 2204109) - France.
La marque FRANCOIS-YVES LUTHIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS-YVES LUTHIER est expirée depuis le 6 mars 2011.
"FRANÇOIS-YVES LUTHIER-FYL" SARL - 1750 avenue André Lasquin Zone Industrielle, 74700 SALLANCHES (dossier no 2204109) - France - SIREN 382433860
Cabinet Juridique et Fiscal CHAIX, CHOUMITZKY, SEGUINARD et associés - (dossier no 2204109) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2204109 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 15 octobre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°332660 - Publication au BOPI 2001-10-15
Inscription le 2 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331679 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312553 - Publication au BOPI 2000-12-11
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, horlogerie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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