Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la bouchonne
M. François-Yan MARIE

Numéro de dépôt :
4028166
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2023
la bouchonne de François-Yan MARIE

Présentation de la marque la bouchonne

Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par monsieur François-Yan MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la bouchonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur François-Yan MARIE domicilié(e) 1 rue Olivier de Bracquemont - 76440 - Compainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Yan MARIE domicilié(e) 1 rue Olivier de Bracquemont - 76440 - Compainville - France.

La marque la bouchonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la bouchonne est expirée depuis le 26 août 2023.

François-Yan MARIE a également déposé les autres marques suivantes : Mathilde&Guillaume


M. François-Yan MARIE - 1 rue Olivier de Bracquemont - 76440 - Compainville - France


M. François-Yan MARIE - 1 rue Olivier de Bracquemont - 76440 - Compainville - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Jeux, jouets.