Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOCIL STOP
Numéro de dépôt :
1092700
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque JOCIL STOP
Déposée le 30 mars 1979 par monsieur Francois Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « JOCIL STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOCIL STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOCIL STOP est expirée depuis le 30 mars 1989.
Francois Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045