Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOCIL STOP
Monsieur Francois Xavier

Numéro de dépôt :
1092700
Date de dépôt :
30/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille

Présentation de la marque JOCIL STOP

Déposée le 30 mars 1979 par monsieur Francois Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « JOCIL STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois Xavier domicilié(e) BAUDRILLART 5/7 La Canebière, 13001 MARSEILLE. - France.

La marque JOCIL STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOCIL STOP est expirée depuis le 30 mars 1989.

Francois Xavier a également déposé les autres marques suivantes : DOOGITS , Flow Productions


Monsieur Francois Xavier - BAUDRILLART 5/7 La Canebière, 13001 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Fermeture de parkings.