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Marques déposées par monsieur François Xavier Soullier
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ciscobat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ciscobat
Monsieur François Xavier Soullier

Numéro de dépôt :
4655377
Date de dépôt :
10/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
ciscobat de François Xavier Soullier

Présentation de la marque ciscobat

Déposée par voie électronique le 10 juin 2020 par monsieur François Xavier Soullier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ciscobat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est monsieur François Xavier Soullier domicilié(e) 12 vieille route - 07200 - St julien du serre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Xavier Soullier domicilié(e) 12 vieille route - 07200 - St julien du serre - France.

La marque ciscobat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ciscobat arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.


Monsieur François Xavier Soullier - 12 vieille route - 07200 - St julien du serre - France


Monsieur François Xavier Soullier - 12 vieille route - 07200 - St julien du serre - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).