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Marques déposées par FRANCOIS XAVIER SION
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PROPELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPELEC
FRANCOIS XAVIER SION

Numéro de dépôt :
3013940
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque PROPELEC

Déposée le 7 mars 2000 par FRANCOIS XAVIER SION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « PROPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est FRANCOIS XAVIER SION, domicilié(e) 64, Rue de L'ESCALETTE, 59420 MOUVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS XAVIER SION - France.

La marque PROPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPELEC est expirée depuis le 7 mars 2010.


FRANCOIS XAVIER SION - 64, Rue de L'ESCALETTE, 59420 MOUVAUX - France


FRANCOIS XAVIER SION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Véhicules, appareils de locomotion par air, par terre ou par eau.