Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT MARCEL DE PARIS L'AUTHENTIQUE
françois xavier SIMON

Numéro de dépôt :
3683219
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE PETIT MARCEL DE PARIS L\'AUTHENTIQUE de françois xavier SIMON

Présentation de la marque LE PETIT MARCEL DE PARIS L'AUTHENTIQUE

Déposée le 12 octobre 2009 par françois xavier SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT MARCEL DE PARIS L'AUTHENTIQUE »

Le déposant est françois xavier SIMON domicilié(e) 48 r de turbigo - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François xavier Simon domicilié(e) 48 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


françois xavier SIMON - 48 r de turbigo - 75003 - PARIS - France


François xavier Simon - 48 rue de turbigo - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530279 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.