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Marques déposées par la société François-Xavier RIMBERT
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Mas des Briguières
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas des Briguières
François-Xavier RIMBERT

Numéro de dépôt :
3438060
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016
Mas des Briguières de François-Xavier RIMBERT

Présentation de la marque Mas des Briguières

Déposée le 28 juin 2006 par la société François-Xavier RIMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas des Briguières »

Le déposant est la société François-Xavier RIMBERT domicilié(e) 0 les Hautes-Briguières,84570 MORMOIRON - 84570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 567 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier RIMBERT domicilié(e) 0 les Hautes-Briguières,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Briguières est expirée depuis le 28 juin 2016.


François-Xavier RIMBERT - 0 les Hautes-Briguières,84570 MORMOIRON - 84570 - France - SIREN 420567976


François-Xavier RIMBERT - 0 les Hautes-Briguières,84570 MORMOIRON - 84570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boisson alcooliques (à lexception des bières, des vins) ; vins A.O.C. et vins de pays ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.