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Marques déposées par monsieur françois-Xavier Prosperi
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MOSSA PAISANA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOSSA PAISANA
M. françois-Xavier Prosperi

Numéro de dépôt :
4281645
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MOSSA PAISANA de françois-Xavier Prosperi

Présentation de la marque MOSSA PAISANA

Déposée par voie électronique le 21 juin 2016 par monsieur françois-Xavier Prosperi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSSA PAISANA »

Le déposant est monsieur françois-Xavier Prosperi domicilié(e) Casa Monti, Linguizzetta Paese - 20230 - LINGUIZZETTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. françois-Xavier Prosperi domicilié(e) Casa Monti, Linguizzetta Paese - 20230 - LINGUIZZETTA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. françois-Xavier Prosperi - Casa Monti, Linguizzetta Paese - 20230 - LINGUIZZETTA - France


M. françois-Xavier Prosperi - Casa Monti, Linguizzetta Paese - 20230 - LINGUIZZETTA - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 23 mai 2019 - Rejet total n°757598 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Association qui a pour objet de favoriser développer sauvegarder gérer et promouvoir des actions et des activités bénévoles professionnelles ou en voie de professionnalisation, interventions, artistique, culturel, éducatif et social. La formation des hommes et des femmes leurs participations à la pratique culturelle ou sportive voire à leur insertion sociale et professionnelle. La sauvegarde du patrimoine matériel et immatériel de la Corse. Protection et étude des espèces végétales et animales de Corse, animer, gérer, administrer et représenter des structures de spectacles, de multi-services, similaires ou apparentées.