Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT
François-Xavier Poulain

Numéro de dépôt :
3775185
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2020
LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT de François-Xavier Poulain

Présentation de la marque LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par François-Xavier Poulain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est François-Xavier Poulain domicilié(e) 5 Allée de la bergerie - 59420 - Mouvaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier Poulain domicilié(e) 5 Allée de la bergerie - 59420 - Mouvaux - France.

La marque LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775185.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SOURIS DES DENIS DE LAIT est expirée depuis le 18 octobre 2020.

François-Xavier Poulain a également déposé les autres marques suivantes : La Ch'tite Fabrique , Sloli , Rosebois


François-Xavier Poulain - 5 Allée de la bergerie - 59420 - Mouvaux - France


François-Xavier Poulain - 5 Allée de la bergerie - 59420 - Mouvaux - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; Monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes.