Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DES PAPES
Monsieur François-Xavier NICOLAS

Numéro de dépôt :
4671539
Date de dépôt :
01/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2030
LE JARDIN DES PAPES de François-Xavier NICOLAS

Présentation de la marque LE JARDIN DES PAPES

Déposée par voie électronique le 1 août 2020 par monsieur François-Xavier NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur François-Xavier NICOLAS domicilié(e) ZAC DES CREMADES - 84100 - Orange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, Monsieur Eric Dupont domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LE JARDIN DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES PAPES arrivera à expiration en date du 1 août 2030.

François-Xavier NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : fxN , Maison FRANCOIS-XAVIER NICOLAS , VILLA J AUGUSTA (Villa Julia Augusta)


Monsieur François-Xavier NICOLAS - ZAC DES CREMADES - 84100 - Orange - France


NextMarq, Monsieur Eric Dupont - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée "Châteauneuf-du-Pape".