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Marques déposées par monsieur François-Xavier MOUNIER
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DB DENEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB DENEB
M. François-Xavier MOUNIER, Agissant pour le compte de la société "deneb" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3881023
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
DB DENEB de François-Xavier MOUNIER

Présentation de la marque DB DENEB

Déposée le 12 décembre 2011 par monsieur François-Xavier MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DB DENEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur François-Xavier MOUNIER domicilié(e) 5 av du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Xavier MOUNIER domicilié(e) 5 av du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France.

La marque DB DENEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB DENEB est expirée depuis le 12 décembre 2021.


M. François-Xavier MOUNIER, Agissant pour le compte de la société "deneb" en cours de formation - 5 av du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France


M. François-Xavier MOUNIER - 5 av du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.