Marque expirée - Marque en non vigueur

CRDSEA CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT & AMENAGEMENT
FRANCOIS-XAVIER MASSON Agissant pour le compte de la société “ CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3551840
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/01/2018
CRDSEA CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT & AMENAGEMENT de FRANCOIS-XAVIER MASSON

Présentation de la marque CRDSEA CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT & AMENAGEMENT

Déposée le 28 janvier 2008 par FRANCOIS-XAVIER MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CRDSEA CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT & AMENAGEMENT »

Le déposant est FRANCOIS-XAVIER MASSON Agissant pour le compte de la société “ CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT ” en cours de formation domicilié(e) 26 RUE DE ROUBAIX,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANÇOIS-XAVIER MASSON domicilié(e) 26 RUE DE ROUBAIX,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRDSEA CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT & AMENAGEMENT est expirée depuis le 28 janvier 2018.


FRANCOIS-XAVIER MASSON Agissant pour le compte de la société “ CENTRE DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT EN SCIENCE DU SOL, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT ” en cours de formation - 26 RUE DE ROUBAIX,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France


FRANÇOIS-XAVIER MASSON - 26 RUE DE ROUBAIX,59242 TEMPLEUVE - 59242 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Production d'énergie ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.