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Marques déposées par monsieur François-Xavier LOYER
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PROALPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROALPES
M. François-Xavier LOYER

Numéro de dépôt :
4222487
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
PROALPES de François-Xavier LOYER

Présentation de la marque PROALPES

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur François-Xavier LOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur François-Xavier LOYER domicilié(e) chalet l'atelier, le fromaget - 74450 - saint jean de sixt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Xavier LOYER domicilié(e) chalet l'atelier, le fromaget - 74450 - saint jean de sixt - France.

La marque PROALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROALPES arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

François-Xavier LOYER a également déposé les autres marques suivantes : LUXOCEANS , waters citizen


M. François-Xavier LOYER - chalet l'atelier, le fromaget - 74450 - saint jean de sixt - France


M. François-Xavier LOYER - chalet l'atelier, le fromaget - 74450 - saint jean de sixt - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.