Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECATRONIX SOLUTIONS 4.0
Monsieur François-Xavier Lanoy

Numéro de dépôt :
4663777
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
MECATRONIX SOLUTIONS 4.0 de François-Xavier Lanoy

Présentation de la marque MECATRONIX SOLUTIONS 4.0

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par monsieur François-Xavier Lanoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECATRONIX SOLUTIONS 4.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur François-Xavier Lanoy domicilié(e) 320 Site économique des lacs - 74300 - THYEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MECATRONIX, Monsieur François-Xavier Lanoy domicilié(e) 320 Site économique des lacs - 74300 - THYEZ - France.

La marque MECATRONIX SOLUTIONS 4.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECATRONIX SOLUTIONS 4.0 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.


Monsieur François-Xavier Lanoy - 320 Site économique des lacs - 74300 - THYEZ - France


MECATRONIX, Monsieur François-Xavier Lanoy - 320 Site économique des lacs - 74300 - THYEZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Installation, entretien et réparation de machines.