Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE
M. FRANCOIS-XAVIER HERARD

Numéro de dépôt :
4276458
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE de FRANCOIS-XAVIER HERARD

Présentation de la marque MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur FRANCOIS-XAVIER HERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur FRANCOIS-XAVIER HERARD domicilié(e) 1 GALERIE DES ALLIES - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCOIS-XAVIER HERARD domicilié(e) 1 GALERIE DES ALLIES - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France.

La marque MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS PAYS FRANCE DEPARTEMENT REGION PARIS SEINE-ET-MARNE YVELINES ESSONNE HAUTS-DE-SEINE VAL-DE-MARNE SEINE-SAINT-DENIS MISS VAL-D OISE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


M. FRANCOIS-XAVIER HERARD - 1 GALERIE DES ALLIES - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


M. FRANCOIS-XAVIER HERARD - 1 GALERIE DES ALLIES - 94600 - CHOISY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.