Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3670434
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2019
Présentation de la marque +33ARCHITECTES
Déposée par voie électronique le 12 août 2009 par Francois-Xavier GILLES et Julie BONPAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « +33ARCHITECTES »
Les déposants sont Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation domicilié(e) 19 rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France et Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation domicilié(e) 4 rue Papillon - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois-Xavier GILLES domicilié(e) 19 rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +33ARCHITECTES est expirée depuis le 12 août 2019.
Francois-Xavier GILLES a également déposé les autres marques suivantes : BY+33
Francois-Xavier GILLES, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation - 19 rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France
Julie BONPAIN, Agissant pour le compte de la société "+33architectes" en cours de formation - 4 rue Papillon - 75009 - Paris - France
Francois-Xavier GILLES - 19 rue de Versailles - 78490 - Montfort l'Amaury - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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