Marque expirée - Marque en non vigueur

DOOGITS
François-Xavier FRIMAUDEAU

Numéro de dépôt :
3492226
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
PAYS DE LOIRE
Date d'expiration :
02/04/2017
DOOGITS de François-Xavier FRIMAUDEAU

Présentation de la marque DOOGITS

Déposée le 2 avril 2007 par François-Xavier FRIMAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAYS DE LOIRE), la marque française « DOOGITS »

Le déposant est François-Xavier FRIMAUDEAU domicilié(e) 3 rue Georges MANDEL,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier FRIMAUDEAU domicilié(e) 3 rue Georges MANDEL,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOOGITS est expirée depuis le 2 avril 2017.

François-Xavier FRIMAUDEAU a également déposé les autres marques suivantes : Aménic Cinéma


François-Xavier FRIMAUDEAU - 3 rue Georges MANDEL,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France


François-Xavier FRIMAUDEAU - 3 rue Georges MANDEL,85000 LA ROCHE-SUR-YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536191 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de spectacles et de films.