Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FOURNAISE
Monsieur François-Xavier DOMITIN

Numéro de dépôt :
4621153
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
LA FOURNAISE de François-Xavier DOMITIN

Présentation de la marque LA FOURNAISE

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par monsieur François-Xavier DOMITIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FOURNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur François-Xavier DOMITIN domicilié(e) 70 Impasse Zelmar - 97440 - Saint-André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François-Xavier DOMITIN domicilié(e) 70 Impasse zelmar - 97440 - Saint-André - France.

La marque LA FOURNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621153.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNAISE arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Monsieur François-Xavier DOMITIN - 70 Impasse Zelmar - 97440 - Saint-André - France


Monsieur François-Xavier DOMITIN - 70 Impasse zelmar - 97440 - Saint-André - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

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