Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AQUA MUST
François-Xavier DE GRAEVE

Numéro de dépôt :
92412172
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AQUA MUST

Déposée le 26 mars 1992 par François-Xavier DE GRAEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA MUST »

Le déposant est François-Xavier DE GRAEVE, domicilié(e) 50, route de Candes, 37420 SAVIGNY-EN-VERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier DE GRAEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque AQUA MUST est expirée depuis le 26 mars 2002.

François-Xavier DE GRAEVE a également déposé les autres marques suivantes : AM AQUAMUST


François-Xavier DE GRAEVE - 50, route de Candes, 37420 SAVIGNY-EN-VERON - France


François-Xavier DE GRAEVE - France


Inscription le 8 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157129 - Publication au BOPI 1993-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

-Appareils d'éclairage,de chauffage de productionde vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et d'installations sanitaires. -Papier, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. -Matériaux de construction non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. -Produits agricoles,horticoles,forestiers et grainesnon compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux. - Décoration intérieure F

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.