Marque enregistrée - Marque en vigueur

Draw My Economy
M. François-Xavier Carpentier

Numéro de dépôt :
4308968
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2026
Draw My Economy de François-Xavier Carpentier

Présentation de la marque Draw My Economy

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2016 par monsieur François-Xavier Carpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Draw My Economy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur François-Xavier Carpentier domicilié(e) 240 route de la Seite, Moulin de Treigneux - 26330 - Chateauneuf de Galaure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François-Xavier Carpentier domicilié(e) Le Moulin de Treigneux, 240 route de la Seite - 26330 - CHATEAUNEUF-DE-GALAURE - France.

La marque Draw My Economy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Draw My Economy arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


M. François-Xavier Carpentier - 240 route de la Seite, Moulin de Treigneux - 26330 - Chateauneuf de Galaure - France


M. François-Xavier Carpentier - Le Moulin de Treigneux, 240 route de la Seite - 26330 - CHATEAUNEUF-DE-GALAURE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.