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Marques déposées par François-Xavier CARPENTIER
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COVIVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

COVIVA
François-Xavier CARPENTIER

Numéro de dépôt :
3464887
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
COVIVA de François-Xavier CARPENTIER

Présentation de la marque COVIVA

Déposée le 23 novembre 2006 par François-Xavier CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COVIVA »

Le déposant est François-Xavier CARPENTIER domicilié(e) 84b bd François Mitterrand,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Xavier CARPENTIER domicilié(e) 84b bd François Mitterrand,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVIVA est expirée depuis le 23 novembre 2016.

François-Xavier CARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Carpentier , Lonce


François-Xavier CARPENTIER - 84b bd François Mitterrand,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


François-Xavier CARPENTIER - 84b bd François Mitterrand,63000 CLERMONT-FERRAND - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 18 septembre 2007 - Concession de licence n°460835 - Publication au BOPI 2007-09-18

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 21 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538270 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 25 février 2011 - Concession de licence n°545402 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Inscription le 25 février 2011 - Concession de licence n°545422 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597828 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653907 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666340 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 4 juillet 2016 - Constitution de gage n°673206 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ; Services personnels et sociaux rendus à domicile par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir nettoyage de bâtiments (ménage), repassage. ;

Livraison de repas à domicile ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;

Éducation ; formation ; Enseignement – cours particuliers à domicile – cours collectifs – services personnels et sociaux rendus à domicile par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir enseignement à domicile. ;

Service de traiteur à domicile.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Service de santé – services personnels et sociaux rendus à domicile à savoir soins d'hygiène et de beauté.