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Marques déposées par François-Xavier Barc
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Pointe d'agrumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pointe d'agrumes
François-Xavier Barc, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3732860
Date de dépôt :
24/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2020
Pointe d\'agrumes de François-Xavier Barc

Présentation de la marque Pointe d'agrumes

Déposée par voie électronique le 24 avril 2010 par François-Xavier Barc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pointe d'agrumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est François-Xavier Barc, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation domicilié(e) 4 rue de la cotteleraie - 37140 - Saint-Nicolas de Bourgueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, françois-xavier barc domicilié(e) 4 la cotteleraie - 37140 - Saint-Nicolas de Bourgueil - France.

La marque Pointe d'agrumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pointe d'agrumes est expirée depuis le 24 avril 2020.

François-Xavier Barc a également déposé les autres marques suivantes : Les Roches Célestes , Les Castines


François-Xavier Barc, Agissant pour le compte de la société "sarl" en cours de formation - 4 rue de la cotteleraie - 37140 - Saint-Nicolas de Bourgueil - France


françois-xavier barc - 4 la cotteleraie - 37140 - Saint-Nicolas de Bourgueil - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534512 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.