Les Roches Célestes
Présentation de la marque Les Roches Célestes
Déposée par voie électronique le 24 avril 2010 par françois-xavier barc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Roches Célestes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Roches Célestes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Roches Célestes est expirée depuis le 24 avril 2020.
françois-xavier barc a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 25 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°534512 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25