Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDELMA
François VOISIN

Numéro de dépôt :
3817099
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
ONDELMA de François VOISIN

Présentation de la marque ONDELMA

Déposée le 22 mars 2011 par François VOISIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONDELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est François VOISIN domicilié(e) 64 Rue des MARMUZOTS - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François VOISIN domicilié(e) 64 Rue des MARMUZOTS - 21000 - DIJON - France.

La marque ONDELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDELMA est expirée depuis le 22 mars 2021.


François VOISIN - 64 Rue des MARMUZOTS - 21000 - DIJON - France


François VOISIN - 64 Rue des MARMUZOTS - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Conseil en environnement électromagnétique, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs).