Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUY de FRANCE
Monsieur FRANÇOIS VIEL

Numéro de dépôt :
97709178
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque LUY de FRANCE

Déposée le 10 décembre 1997 par monsieur FRANÇOIS VIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LUY de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est monsieur FRANÇOIS VIEL domicilié(e) 1 impasse de la Chocolaterie, 33400 TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS VIEL - France.

La marque LUY de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUY de FRANCE est expirée depuis le 10 décembre 2007.

FRANÇOIS VIEL a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS de FRANCE


Monsieur FRANÇOIS VIEL - 1 impasse de la Chocolaterie, 33400 TALENCE - France


Monsieur FRANÇOIS VIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Alcools (à l'exception des vins), spiritueux et liqueurs. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Vêtements, chaussures et chapellerie. Gelées, confitures, conserves de fruits et de légumes, de viande, poisson, volaille et gibier, de spécialités régionales. Biscuiterie et confiserie. Miel et épices. Préparations culinaires et plats cuisinés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.