Déposée le 22 décembre 1997 par monsieur FRANÇOIS VIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOUIS de FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est monsieur FRANÇOIS VIEL domicilié(e) 1 impasse de la Chocolaterie, 33400 TALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS VIEL - France.
La marque LOUIS de FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS de FRANCE est expirée depuis le 22 décembre 2007.
FRANÇOIS VIEL a également déposé les autres marques suivantes : LUY de FRANCE
Monsieur FRANÇOIS VIEL - 1 impasse de la Chocolaterie, 33400 TALENCE - France
Monsieur FRANÇOIS VIEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Vins, alcools, spiritueux et liqueurs Vêtements et chaussures Vaisselle et récipients en verre, porcelaine et faïence Boîtes et figurines en verre, porcelaine et faïence Savons, parfumerie et produits de toilette Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Conserves de viande, poisson, volaille et gibier, de fruits et légumes, de spécialités régionales à base de viande, poisson, volaille et gibier.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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