Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMALIA
M. François VERHILLE
M. Pierre Antoine GIULIANI

Numéro de dépôt :
4067977
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
DOMALIA de François VERHILLE

Présentation de la marque DOMALIA

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par monsieur François VERHILLE et monsieur Pierre Antoine GIULIANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Les déposants sont monsieur François VERHILLE domicilié(e) 105 rue Boucicaut - 92260 - fontenay aux roses - France et monsieur Pierre Antoine GIULIANI domicilié(e) 34 avenue Henri Barbusse - 92220 - Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François VERHILLE domicilié(e) 105 rue Boucicaut - 92260 - fontenay aux roses - France.

La marque DOMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMALIA est expirée depuis le 12 février 2024.


M. François VERHILLE - 105 rue Boucicaut - 92260 - fontenay aux roses - France

M. Pierre Antoine GIULIANI - 34 avenue Henri Barbusse - 92220 - Bagneux - France


M. François VERHILLE - 105 rue Boucicaut - 92260 - fontenay aux roses - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Travaux ménagers, nettoyage de fenêtres, lavage et repassage du linge ; travaux de bricolage, travaux de plomberie ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; services à la personne destinés à satisfaire les besoins d'individus, à savoir services d'aide aux travaux ménagers, au nettoyage de fenêtres, au lavage et au repassage du linge, aux travaux de bricolage, aux travaux de plomberie, à l'installation, à l'entretien et à la réparation d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; Transport de personnes ; organisation d'excursions, visites touristiques, accompagnement de voyageurs ; livraison de colis, de repas, de linge repassé et de courses à domicile ; promenades d'animaux de compagnie ; services à la personne destinés à satisfaire les besoins d'individus, à savoir services d'aide au transport de personnes, à l'organisation d'excursions, aux visites touristiques, à l'accompagnement de voyageurs, à la livraison de colis, de repas, de linge repassé et de courses à domicile, à la promenade d'animaux de compagnie ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Education ; formation, formation informatique, cours par correspondance, cours à domicile ; cours de musique ; divertissement, services de loisirs, activités sportives et culturelles ; services à la personne destinés à satisfaire les besoins d'individus, à savoir services d'aide à l'éducation, à la formation, à la formation informatique, aux cours par correspondance, aux cours à domicile, aux cours de musique, au divertissement, aux services de loisirs, aux activités sportives et culturelles ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Services de soins médicaux, d'hygiène ; garde malade ; jardinage ; toilettage d'animaux ; soins de beauté pour êtres humains ; services de visagistes ; services de manucure ; services de coiffure à domicile ; services de massage ; services à la personne destinés à satisfaire les besoins d'individus, à savoir services d'aide aux soins médicaux, à l'hygiène, au garde-malade, au jardinage, au toilettage d'animaux, aux soins de beauté pour êtres humains, aux services des visagistes, aux services de manucure, aux services de coiffure à domicile, aux services de massage ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; garde d'enfants à domicile ; Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; aide aux démarches administratives ; garde d'enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services à la personne destinés à satisfaire les besoins d'individus, à savoir services d'aide aux services de sécurité pour la protection des biens et des individus, à la surveillance des alarmes anti-intrusion, aux démarches administratives, à la garde d'enfants à domicile, au gardiennage à domicile d'animaux de compagnie, à l'accompagnement en société (personnes de compagnie), aux services d'occupation de logements en l'absence des habitants.