M. FRANCOIS VERDIER, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation Mme. ALEXANDRA RAUTUREAU, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation M. ANTOINE MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4316436
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Présentation de la marque Jubiles
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par monsieur FRANCOIS VERDIER, madame ALEXANDRA RAUTUREAU, monsieur ANTOINE MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jubiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur FRANCOIS VERDIER domicilié(e) 34 rue Boussingault, Batiment C - 75013 - PARIS - France, madame ALEXANDRA RAUTUREAU domicilié(e) 14 rue Audubon, 7e étage - 75012 - PARIS - France, monsieur ANTOINE MARTIN domicilié(e) 14 rue Audubon, 7e étage - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE MARTIN domicilié(e) 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Jubiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jubiles arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.
M. FRANCOIS VERDIER, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation - 34 rue Boussingault, Batiment C - 75013 - PARIS - France
Mme. ALEXANDRA RAUTUREAU, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation - 14 rue Audubon, 7e étage - 75012 - PARIS - France
M. ANTOINE MARTIN, Agissant pour le compte de la société "Jubiles" en cours de formation - 14 rue Audubon, 7e étage - 75012 - PARIS - France
M. ANTOINE MARTIN - 14 RUE AUDUBON - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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