Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU BRETHOUS
SCEA FRANCOIS VERDIER

Numéro de dépôt :
4569625
Date de dépôt :
22/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2029
CHATEAU BRETHOUS de FRANCOIS VERDIER

Présentation de la marque CHATEAU BRETHOUS

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2019 par FRANCOIS VERDIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU BRETHOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est FRANCOIS VERDIERTODO domicilié(e) 28 chemin du Jonc - 33360 - Camblanes-et-Meynac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA FRANCOIS VERDIER, Madame Cécile Mallié Verdier domicilié(e) 28 chemin du Jonc - 33360 - Camblanes - France.

La marque CHATEAU BRETHOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4569625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BRETHOUS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2029.

FRANCOIS VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : FORAIN M , Jubiles


SCEA FRANCOIS VERDIER - 28 chemin du Jonc - 33360 - Camblanes-et-Meynac - France


SCEA FRANCOIS VERDIER, Madame Cécile Mallié Verdier - 28 chemin du Jonc - 33360 - Camblanes - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vins d'appellation d'origine protégée.