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Marques déposées par FRANCOIS VASQUEZ
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ALLIANCE ECOLOGISTE INDEPENDANTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIANCE ECOLOGISTE INDEPENDANTE
FRANCOIS VASQUEZ
ALAIN SILVE

Numéro de dépôt :
3535104
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALLIANCE ECOLOGISTE INDEPENDANTE de FRANCOIS VASQUEZ

Présentation de la marque ALLIANCE ECOLOGISTE INDEPENDANTE

Déposée le 30 octobre 2007 par FRANCOIS VASQUEZ et ALAIN SILVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE ECOLOGISTE INDEPENDANTE »

Les déposants sont FRANCOIS VASQUEZ domicilié(e) 191 RUE DES HORACES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et ALAIN SILVE domicilié(e) 16 IMPASSE GALILEE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS VASQUEZ domicilié(e) 191 RUE DES HORACES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCOIS VASQUEZ - 191 RUE DES HORACES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France

ALAIN SILVE - 16 IMPASSE GALILEE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


FRANCOIS VASQUEZ - 191 RUE DES HORACES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet total n°481659 - Publication au BOPI 2008-09-30

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.