Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HYPOCRAS D'ANJOU
Numéro de dépôt :
3413128
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HYPOCRAS D'ANJOU
Déposée le 23 février 2006 par FRANCOIS VANDANGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPOCRAS D'ANJOU »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCOIS VANDANGEON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505422 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03