Association François Trystram, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4066681
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
Présentation de la marque ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES
Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par l'association loi 1901 François Trystram
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 François Trystram domicilié(e) 35 rue Eugène Chevreul - 37540 - Saint Cyr Sur Loire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sabine vigreux domicilié(e) 35 rue eugène chevreul - 37540 - Saint cyr sur loire - France.
La marque ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066681.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES est expirée depuis le 7 février 2024.
François Trystram a également déposé les autres marques suivantes : SCORTEC , MOSATEC
Association François Trystram, Association loi 1901 - 35 rue Eugène Chevreul - 37540 - Saint Cyr Sur Loire - France
Mme. sabine vigreux - 35 rue eugène chevreul - 37540 - Saint cyr sur loire - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ADC SOUS-TRAITANCE INDUSTRIELLE ET SERVICES"
