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Marques déposées par monsieur François TREMOSA
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TREMOSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREMOSA
Monsieur François TREMOSA

Numéro de dépôt :
4585661
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
TREMOSA de François TREMOSA

Présentation de la marque TREMOSA

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par monsieur François TREMOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREMOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur François TREMOSA domicilié(e) 39 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François TREMOSA domicilié(e) 39 Boulevard Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TREMOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREMOSA arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

François TREMOSA a également déposé les autres marques suivantes : François TREMOSA


Monsieur François TREMOSA - 39 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur François TREMOSA - 39 Boulevard Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

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