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Marques déposées par monsieur Francois Tissot
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7' Stones
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7' Stones
M. Francois Tissot
Mme. Marie Tissot

Numéro de dépôt :
3976162
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
7\' Stones de Francois Tissot

Présentation de la marque 7' Stones

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur Francois Tissot et madame Marie Tissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7' Stones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur Francois Tissot domicilié(e) Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France et madame Marie Tissot domicilié(e) Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois Tissot domicilié(e) Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France.

La marque 7' Stones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7' Stones est expirée depuis le 21 janvier 2023.

Francois Tissot a également déposé les autres marques suivantes : LES SEPT PIERRES


M. Francois Tissot - Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France

Mme. Marie Tissot - Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France


M. Francois Tissot - Nuelle, Route de Balbiac - 07260 - Rosières - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.