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Marques déposées par monsieur François THOMAS
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Saint-Sépulcre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Sépulcre
Monsieur François THOMAS

Numéro de dépôt :
4602684
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
Saint-Sépulcre de François THOMAS

Présentation de la marque Saint-Sépulcre

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par monsieur François THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Sépulcre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur François THOMAS domicilié(e) 45 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER, Monsieur MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque Saint-Sépulcre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Sépulcre arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

François THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Notre Dame de Paris


Monsieur François THOMAS - 45 Avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France


CABINET SABATIER, Monsieur MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.