TORQUEMADA
Présentation de la marque TORQUEMADA
Déposée le 27 mai 1993 par François THEVENET, FOESSEL Alain, LAFOND Fabrice, BUERMANN Thierry, LUCK Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORQUEMADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORQUEMADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470476.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORQUEMADA est expirée depuis le 27 mai 2003.
François THEVENET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28