Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLURIBUS CONSEILS
M. francois thery

Numéro de dépôt :
4093668
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2024
PLURIBUS CONSEILS de francois thery

Présentation de la marque PLURIBUS CONSEILS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2014 par monsieur francois thery auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLURIBUS CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur francois thery domicilié(e) Chemin du pesquier Neuf - 83670 - chateauvert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francois thery domicilié(e) Chemin du pesquier Neuf - 83670 - chateauvert - France.

La marque PLURIBUS CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLURIBUS CONSEILS est expirée depuis le 26 mai 2024.


M. francois thery - Chemin du pesquier Neuf - 83670 - chateauvert - France


M. francois thery - Chemin du pesquier Neuf - 83670 - chateauvert - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

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