Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCOIS THERON : Villa le Val d'Enfer
/
La Charlotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Charlotte
FRANCOIS THERON : Villa le Val d'Enfer, CD 119, 62152 NEUFCHATEL HARDELOT.

Numéro de dépôt :
1263673
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
22/12/1993

Présentation de la marque La Charlotte

Déposée le 22 décembre 1983 par FRANCOIS THERON : Villa le Val d'Enfer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « La Charlotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCOIS THERON : Villa le Val d'Enfer, CD 119, 62152 NEUFCHATEL HARDELOT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO WACHEUX. - France.

La marque La Charlotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42


FRANCOIS THERON : Villa le Val d'Enfer, CD 119, 62152 NEUFCHATEL HARDELOT. - France


BRUNO WACHEUX. - France


Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54695 - Publication au BOPI 1991-07-16

Sorbets, glaces, plats cuisinés, restauration. services d'hôtellerie, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.