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Marques déposées par madame FRANCOIS Thérèse
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les plissés du Val-de-Loire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les plissés du Val-de-Loire
Madame FRANCOIS Thérèse

Numéro de dépôt :
98751359
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque les plissés du Val-de-Loire

Déposée le 17 septembre 1998 par madame FRANCOIS Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « les plissés du Val-de-Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est madame FRANCOIS Thérèse domicilié(e) 33 rue de la Castellerie, 37550 SAINT AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRANCOIS Thérèse - France.

La marque les plissés du Val-de-Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les plissés du Val-de-Loire est expirée depuis le 17 septembre 2008.


Madame FRANCOIS Thérèse - 33 rue de la Castellerie, 37550 SAINT AVERTIN - France


Madame FRANCOIS Thérèse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

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