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Marques déposées par monsieur FranÇois TERREAUX
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ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE
Monsieur FranÇois TERREAUX

Numéro de dépôt :
1587291
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
11/04/2000
ISEF INSTITUT SAVOISIEN D\'ETUDES FRANCAISE de FranÇois TERREAUX

Présentation de la marque ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE

Déposée le 11 avril 1990 par monsieur FranÇois TERREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois TERREAUX domicilié(e) 228 montée du Château, 73190 CHALLES LES EAUX - France.

La marque ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE est expirée depuis le 11 avril 2000.

FranÇois TERREAUX a également déposé les autres marques suivantes : IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES


Monsieur FranÇois TERREAUX - 228 montée du Château, 73190 CHALLES LES EAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

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