Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES
Monsieur FranÇois TERREAUX

Numéro de dépôt :
1683942
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
22/07/2001
IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES de FranÇois TERREAUX

Présentation de la marque IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES

Déposée le 22 juillet 1991 par monsieur FranÇois TERREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FranÇois TERREAUX domicilié(e) 228 montée du Château, 73190 CHALLES LES EAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFALPES INSTITUT FRANCAIS DES ALPES est expirée depuis le 22 juillet 2001.

FranÇois TERREAUX a également déposé les autres marques suivantes : ISEF INSTITUT SAVOISIEN D'ETUDES FRANCAISE


Monsieur FranÇois TERREAUX - 228 montée du Château, 73190 CHALLES LES EAUX - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

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